soumettre au conseil d'administration

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• Conseil Supérieur De La Recherche Et De La Technologie — En France, le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT) est placé auprès du ministre chargé de la recherche et présidé par lui. Il a été institué par la loi d orientation et de programmation de la recherche scientifique et du… …   Wikipédia en Français

• Conseil superieur de la recherche et de la technologie — Conseil supérieur de la recherche et de la technologie En France, le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT) est placé auprès du ministre chargé de la recherche et présidé par lui. Il a été institué par la loi d orientation… …   Wikipédia en Français

• Conseil de Castille — Le Conseil de Castille (Conseil royal suprême de Castille) a été le premier organe de gouvernement créé par la monarchie castillane. Créé en 1385 par Jean Ier de Castille, il était, à l époque moderne, le premier corps de l État et son siège se… …   Wikipédia en Français

• Conseil supérieur de la recherche et de la technologie — En France, le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT) est placé auprès du ministre chargé de la recherche et présidé par lui. Il a été institué par la loi d orientation et de programmation de la recherche scientifique et du… …   Wikipédia en Français

• Conseil national du sida — Pour les articles homonymes, voir CNS. Le Conseil national du sida (CNS) est un organisme français créé en 1989 et lié au sida. Sommaire 1 Historique 2 Mission …   Wikipédia en Français

• Conseil d'Etat (Luxembourg) — Conseil d État (Luxembourg) Pour les articles homonymes, voir Conseil d État. Grand duché de Luxembourg …   Wikipédia en Français

• Conseil National De L'enseignement Supérieur Et De La Recherche — En France, le Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) est un organe qui constitue à la fois un comité consultatif placé auprès du ministre chargé de l enseignement supérieur, et une juridiction administrative. Le… …   Wikipédia en Français

• Conseil national de l'enseignement superieur et de la recherche — Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche En France, le Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) est un organe qui constitue à la fois un comité consultatif placé auprès du ministre chargé de… …   Wikipédia en Français

• Conseil national de transition — المجلس الوطني الانتقالي al majlis al waṭanī al intiqālī Région Libye …   Wikipédia en Français

• Conseil De Quartier — Pour les articles homonymes, voir quartier. Les conseils de quartier sont, en France, des structures associant des habitants d une grande ville à la gestion municipale. Les conseils de quartier ont été créés par la loi du 27 février 2002, dite… …   Wikipédia en Français

• Conseil d'État (Luxembourg) — 49° 36′ 42″ N 6° 08′ 05″ E / 49.6116, 6.13462 …   Wikipédia en Français